Comme la vie elle-même, le travail intellectuel a ses «â¯petites ironiesâ¯Â», ses secrètes et suggestives correspondances qui laissent entrevoir des communautés de destin, des convergences de trajectoire, et des ressemblances narratives. Dâune certaine manière, lâouvrage que vous tenez entre les mains a failli partager le sort de cette école de droit dâOrléans dont il relate lâémergence et lâéclat au cours des étapes dâun long XIIIe siècle (1235-1320)â¯: beaucoup en ont entendu parler mais peu en ont eu une connaissance directe, faute dâun accès aisé aux sources manuscrites. Si, en effet, lâinvention de Gutenberg nâa guère servi la gloire de Jacques de Révigny et de Pierre de Belleperche dont les écrits furent assez peu prisés des savants humanistes, le travail exemplaire de Marie Bassano â formée elle-même dans cette université dâOrléans dont elle explore les racines â a vu sa publication si longtemps différée quâelle en était devenue incertaine, au grand regret de ses premiers lecteurs. Il ne sâest pas écoulé moins de 14 ans entre la soutenance de thèse dont ce livre est issu et son édition définitive, pourvue de ses si précieuses annexes. Dire que lâattente a été longue est donc un euphémisme. Mais affirmer quâelle a été récompensée est un truisme, tant cet ouvrage stimulant, profond, brillant, rigoureux, comble les curiosités du public savant quâintéresse lâhistoire du droit médiéval et plus largement, les tensions à lâÅuvre dans le travail intellectuel, a fortiori quand celui-ci est porté par la dynamique collective dâune véritable école.
Plantons brièvement le décor pour commencer. En 1235, le pape Grégoire IX autorise lâévêque dâOrléans Philippe Berruyer à laisser lâenseignement du droit romain se dérouler dans la cité des bords de Loire. Comme le montre Marie Bassano, tout porte à croire que ce prélat bien en cour (royale et pontificale), futur archevêque de Bourges, futur saint, joua un rôle décisif dans lâessor des études juridiques dans la cité. Lui-même gradué de lâuniversité de Paris, il invita vraisemblablement de talentueux professeurs â dont certains Bolonais en rupture avec lâapproche accursienne du droit â à se rendre à Orléans moyennant avantages sonnants et trébuchants. En dépit dâune tradition scolaire locale assez riche (notamment autour de lâenseignement du dictamen) et malgré le charme indéniable des bords de Loire, il parait en effet difficile dâexpliquer autrement que par une initiative coordonnée la présence de la première génération des «â¯fondateursâ¯Â» dans la cité ligérienne. Pourquoi là en effetâ¯? Pourquoi à ce momentâ¯? Quâest-ce qui a incité les Jean de Monchy, les Guido de Cumis, les Simon de Paris, les Pierre de Petrisgrossis, les Pierre dâAuxonne ou les Guichard de Langres à se donner rendez-vous à Orléansâ¯? Nâest-ce point parce quâils y trouvaient tous, à des degrés divers, quelque intérêt à y enseignerâ¯? Certes, la fameuse bulle Super Speculam de 1219, qui a fait couler des torrents dâencre, ne fut, elle aussi, vraisemblablement pas étrangère à lâessor du studium orléanais. Sinon parce quâelle y suscita lâarrivée de Parisiens (peut être des élèves de Pierre Péverel1)â¯; du moins parce quâen interdisant lâenseignement du droit romain à Paris elle offrit par contrecoup à Orléans un long monopole sur lâétude des leges, au Nord du royaume de France, dans une terre de missionâ¯: en plein pays de coutumes. Mais le coup de pouce épiscopal de Philippe Berruyer fut sans doute nécessaire pour transformer lâopportunité dâun moment en réussite durable.
Quoi quâil en soit des bonnes fées qui se penchèrent sur le berceau du nouveau studium, celui-ci acquit très vite une réputation dâoriginalité et dâexcellence qui y firent converger des professeurs et des étudiants de toute lâEurope, en quête de savoir, mais aussi de confortables prébendes et de carrières juteuses. Et câest à partir de là que commence lâhistoire de lâécole de droit dâOrléans, dont Marie Bassano nous entretient avec science et rigueur, dans une langue à la fois savoureuse et claire, qui séduit le lecteur tout en lui évitant de se perdre au coin dâune distinction ou dans les méandres des «â¯subtilités révigniennesâ¯Â».
Bien sûr, lâexistence du studium dâOrléans nâest pas un scoop. Mise en valeur par les inlassables travaux de lâécole néerlandaise et belge avec E.M. Meijers, puis R. Feenstra, F. Soetermeer, L. Waelkens, K. Bezemer, M. Duynstee, ainsi que par la somme de Ch. Vulliez2, ses productions sont de mieux en mieux connues, même si beaucoup attendent toujours dâêtre éditées et demeurent subséquemment insuffisamment analysées au regard de leur importance.
Face à lâexcellence et à la quantité des études savantes déjà consacrées aux juristes orléanais, en quoi consiste justement lâapport du travail de Marie Bassanoâ¯? Il contient de très nombreuses informations (les annexes en sont une parfaite illustration), une méthode neuve, des développements originaux et stimulants (sur lâenseignement du droit, sur son écriture, sur la circulation des savoirs). Pour autant, si nous devions en résumer succinctement la substance, nous retiendrions prioritairement trois points essentiels.
En premier lieu, comme lâautrice sâen explique dans son introduction, il ne sâagit ni de la biographie intellectuelle de tel professeur régent, ni de lâanalyse sociale dâun groupe, ni même de lâhistoire dâune institution mais bien de lâétude dâune école de pensée juridique, dont elle sâattache à décrire les spécificités. Consciente des problèmes méthodologiques et conceptuels soulevés par cette notion «â¯dâécoleâ¯Â», Marie Bassano en propose une critique convaincante. Elle déconstruit dâabord lâillusion rétrospective née de lâunité de temps et de lieuâ¯: il nây a pas dâécole dâOrléans uniquement parce que certains professeurs ont enseigné et écrit dans le studium orléanais entre le milieu du XIIIe siècle et le premier quart du XIVe siècle. Même si elle grandit longtemps sans formalisation institutionnelle stable, lâécole nâest pas une conjonction de hasards ou dâopportunités. Elle suppose un minimum dâorientations intellectuelles communes, le partage de certaines méthodes, lâémergence dâun «â¯styleâ¯Â» et surtout la prise de conscience dâune identité particulière. Dans le cas dâOrléans, cette prise de conscience est double, tenant à la fois à la perception externe portée par les juristes dâautres universités (italiennes, pour lâessentiel) et à la force des lignées magistérielles internes, traversant les générations et colportant, de maiÌtre à disciple puis à arrière disciple, un réservoir commun dâanecdotes parfois drôles, dâinterprétations singulières, dâexpressions reconnaissables, de sedes materiae préférentiels, mais aussi de manuscrits glosés que lâon se transmet pieusement ou que lâon lègue à la bibliothèque naissante de la toute jeune université.
Lâun des grands charmes de cet ouvrage, câest de nous montrer cette école à lâÅuvre, non en surplomb, avec la certitude de lâhistorien qui établit après coup la vérité dâune époque, mais au ras des textes, dans la salle de classe où le maître «â¯litâ¯Â» le corpus, interpelle ses étudiants, dispute dâun point douteux, polémique avec un collègue. Nous les suivons pas à pas ces maiÌtres orléanais, dans leurs tâtonnements, leurs fulgurances et leurs repentirs, leurs avancées et leurs contradictions. Nous les accompagnons dans leurs cours où ils mettent en place une pédagogie efficace, dont le cÅur repose sur un usage spécifique de la distinctio, outil majeur de cohérence plus que dâanalyse. Nous percevons la tonalité propre de cet enseignement, surtout à partir de la génération 1260.
De ces parcours croisés, il apparait que lâécole dâOrléans se singularise triplementâ¯: par son rapport au texte du corpus iuris civilis, avec lâélaboration dâune «â¯véritable grammaire de la langue du droitâ¯Â», surtout à partir de Pierre de Bellepercheâ¯; par sa relation exceptionnelle avec la temporalité des textes juridiques, qui font lâobjet dâun début dâhistoricisation que lâon serait bien en peine de retrouver à cette époque dans dâautres studiaâ¯; par sa lecture «â¯décomplexéeâ¯Â» des commentaires antérieurs, et en particulier de la Glose ordinaire, que les Orléanais se refusent à considérer comme une auctoritas indépassable et quâils ne se privent pas de critiquer.
A bien des égards, Orléans fait figure «â¯dâécole de la contre-écoleâ¯Â» (p. 317), nourrie par un esprit de liberté peut être encodé dans lâADN de ce studium issu de la dissidence de ses premiers maitres. Une liberté sans doute également favorisée par la faiblesse de ses structures institutionnelles. Marie Bassano souligne en effet à juste titre «â¯le caractère particulièrement tardif et lent de la maturationâ¯Â» (de lâuniversité dâOrléans), quâelle explique par la difficulté dâun «â¯studium organisé uniquement autour des disciplines juridiques à trouver sa place dans le système dâenseignement universitaireâ¯Â» (p. 84). On peut raisonnablement considérer que câest là lâune des clefs du paradoxe orléanaisâ¯: à la faiblesse de la construction juridique a répondu la vigueur dâune identité intellectuelle fondée sur la critique voire sur la contestation des autorités académiques établies, que les docteurs orléanais lisent et connaissent parfaitement. De ce point de vue «â¯une grande homogénéité se dégage de la façon dont le studium ligérien utilise le corpus doctrinalâ¯Â» (p. 313), jusque dans lâélection dâauteurs privilégiés voire de «â¯chouchousâ¯Â» comme Jacobus Balduini. Lâesprit dâécole se manifeste ainsi, au travers des premières générations orléanaises, dans le passage de relais de maiÌtre à disciple, dans la transmission des références, lâéchange des révérences, mais surtout la prévalence de lâesprit critique.
En revanche, une fois obtenu le précieux sésame institutionnel du pape puis du roi de France au début du XIVe siècle, lâéclat de lâuniversité dâOrléans se ternit. Un peu comme si la créativité de la recherche et lâaudace de lâinnovation dépérissaient sous lâinfluence de lâesprit de sérieux managérial sensé présider à lâorganisation et à la conduite dâune université de «â¯plein exerciceâ¯Â».
Le deuxième des apports majeurs du travail de Marie Bassano réside dans la présentation de certaines des thèses développées par les Orléanais en matière de droit public. Sâétant attachée à souligner le caractère opératoire des analyses des juristes ligériens, leur propension au pragmatisme3 et à lâinverse leur faible goût pour les spéculations vides de portée pratique, il était attendu quâelle plaçât sous le regard du public un certain nombre de développements intéressant le droit contemporain. Il nâentre bien sûr pas dans le cadre de cet avant-propos dâen présenter le détail. Aussi ne ferons-nous à ce sujet que de brèves remarques, laissant au lecteur le soin de découvrir la substantifique moelle de ces développements. Il convient dâabord de souligner que les Orléanais nâont pas produit de théorie générale de la puissance publique. De ce point de vue, la comparaison avec des canonistes contemporains est éloquente. Peut-être cette absence tint-elle à leur rapport compliqué à lâinstitution, ou, comme le suggère Marie Bassano, à leur difficulté à interpréter la réalité politique et institutionnelle de leur époque à lâaune des catégories du droit de Justinien.
On trouve, à lâinverse, chez ces docteurs, une théorie assez complexe mais peu originale de lâagent public (conjoignant une personne privée et une personne publique) et surtout un début de théorie de lâaction administrative, qui semble tout à fait intéressante. Elle consiste principalement à inscrire lâacte public non dans le cercle de lâexception mais à lâintérieur des bornes dâune juridicité elle-même fortement enracinée dans le corpus iuris civilis. Deux éléments essentiels caractérisent son respectâ¯: la production dâun écrit et lâobligation de motivation. Ainsi, selon les docteurs orléanais, tout justiciable qui se voit signifier un ordre par un dépositaire de lâautorité publique, est juridiquement fondé à solliciter lâacte écrit prescrivant cet ordre et comportant la motivation explicite de celui-ci. Toutefois, cela ne signifie pas que les Orléanais jugent impossible pour le prince législateur dâagir contre le droit existant. Au contraireâ¯: ils lui reconnaissent la capacité de disposer même au rebours du droit naturel, du droit divin ou du droit des gens. Cela signifie précisément que le détenteur de lâautorité publique ne peut contrevenir au droit que dans la stricte mesure où il se soumet à des normes procéduralesâ¯; mais cela signifie aussi, en contrepartie, que ses administrés peuvent introduire un recours contre lâacte administratif (ou la loi) qui comporterait un vice de forme ou un défaut de base légale. Jacques de Révigny va même jusquâà esquisser les prémices dâun droit de résistance des sujets, que rejette Pierre de Belleperche à la génération suivante. Si les docteurs ligériens pensent lâautorité suprême, ils le font à partir du droit, non en dehors de lui.
Ces réflexions orléanaises sont dâautant plus passionnantes quâà la même époque sâélabore dans le royaume de France une grammaire inédite de la souveraineté. Celle-ci semble avoir été assise moins sur les foudres de lâexception que sur le déploiement de la justice, via la généralisation de lâenquête4 mais aussi par le recours au roi â lâautorité souveraine étant produite par la requête du justiciable autant voire plus quâelle ne préexiste à celle-ci5. Il est difficile, bien sûr, de préciser les influences et les interactions réelles ou possibles entre les réflexions orléanaises et la réalité de la pratique administrative et judiciaire capétienne du second XIIIe siècle. La présence avérée de nombreux étudiants ou professeurs issus du studium ligérien au sein de la haute administration royale constitue tout au plus le début dâune présomption dâinterconnexion. Pour autant, la convergence des solutions dégagées dans les salles de classe comme dans les prétoires ne laisse pas dâintriguer.
Le dernier des grands apports de cette thèse pourrait dâailleurs fournir un bon point de départ à des études sur ce sujetâ¯: il sâagit du remarquable outil prosopographique mis à la disposition des chercheurs et ne référençant pas moins de 220 noms dâétudiants et de professeurs du Studium pour la période comprise entre 1230 et 1343. A la lumière de ces notices, les itinéraires se croisent, les carrières apparaissent, les influences se devinent. Telle quâelle est, cette base est assurément lâaboutissement de milliers dâheures de travail, de dizaines de milliers de dépouillements, dont le lecteur ne peut quâêtre reconnaissant à lâégard de celle qui les a minutieusement réalisés. Mais câest aussi, surtout, une matière première à exploiter, qui appelle, par sa richesse et son intérêt, dâautres recherches, dâautres études, dâautres projets.
Comme savaient si bien le faire les maîtres orléanais, le flambeau est transmis, le relais est donné, lâÅuvre enfin close, appelle la venue dâautres Åuvres, la levée de nouvelles générations du savoir, de la curiosité et de la liberté.
Corinne Leveleux
Université dâOrléans
Il enseignait le droit romain au début du XIIIe siècle, au sein de la Faculté de Décret de Paris.
Des écoles de lâOrléanais à lâuniversité dâOrléans (Xè-début du XIVè siècle), thèse dâÃtat s. d P. Riché, université de Paris X Nanterre 1993, 2171 p. Désormais en ligneâ¯:
On ne peut, de ce point de vue, que renvoyer au passionnant tableau des pages 155-159 sur les sujets des questiones disputatae abordés par les maîtres orléanais.
Cf. les études de Marie Dejoux, en particulier son ouvrage Les enquêtes de Saint Louis. Gouverner et sauver son âme, Paris (Presses Universitaires de France) 2014.
Pierre-Anne Forcadet, Conquestus fuit domino regi. Ãtude sur les recours au roi de France dâaprès les arrêts du parlement (1223-1285), Paris (De Boccard) 2018.