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Conï¬its armés et droit interna/onal des droits de lâhomme
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A partir de lâaffirmation, par la Cour internationale de Justice, que les droits de lâhomme sâappliquent en période de conflits armés, lâouvrage explore ce quâimplique cette irruption des droits de lâhomme et de leurs mécanismes de surveillance dans un champ qui, pendant longtemps, a été considéré comme exclusivement ou principalement conduit par le droit des conflits armés. Au-delà de lâhumanisation de ce dernier, lâapproche des conflits en termes de droits subjectifs individuels ou collectifs, opposables aux Etats et justiciables, constitue un vecteur puissant de lâautonomisation et dâautodétermination de lâindividu, même dans des contextes de violences généralisées. Lâouvrage vise aussi à présenter les insuffisances et limites du droit international des droits de lâhomme pour appréhender les comportements des groupes non étatiques et des organisations internationales par exemple, ou bien encore la réparation intégrale des violations graves et massives. Sâappuyant sur une analyse approfondie et comparée de la pratique judiciaire et quasi judiciaire internationale, le cours invite à réfléchir de manière critique au rôle potentiellement préventif, protecteur et transformateur du droit international des droits de lâhomme face aux conflits armés.
Hélène Tigroudja est professeure à lâUniversité dâAix-Marseille (France) et professeure invitée de droit international au Centre for International Law (National University of Singapore). Elle est également membre et vice-présidente du Comité des droits de lâHomme des Nations Unies.
Introduction
Chapitre I. Lâapplicabilité du droit international des droits de lâhomme aux conflits armés
Chapitre II. La modulation des engagements conventionnels des Etats lors des situations dâurgence, conflits armés et autres contextes exceptionnels
Chapitre III. Lâapplication des droits de lâhomme en période de conflits armés et personnes spécialement protégées : approche différenciée des obligations étatiques
Chapitre IV. Droits civils et politiques et conflits armés (I) : application du droit à la vie
Chapitre V. Droits civils et politiques et conflits armés (II) : bannir les violences sexuelles et fondées sur le genre comme « arme de guerre »
Chapitre VI. Droits civils et politiques (III) : libertés individuelles et préservation de lâespace civique et politique en situation de conflits armés
Chapitre VII. Garantir lâindivisibilité des droits de lâhomme en temps de conflits : prendre les droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux au sérieux
Chapitre VIII. Contentieux international de droits de lâhomme et conflits armés : lâaccès des victimes aux mécanismes internationaux de plaintes
Chapitre XIX. Lâaccès des victimes aux mécanismes nationaux de justice, réparation et réconciliation : restaurer la paix et rendre justice comme garanties de non-répétition
Bibliographie sélective
Index de la jurisprudence citée
Index thématique
Liste des abréviations et acronymes
A propos de lâauteur
Chapitre I. Lâapplicabilité du droit international des droits de lâhomme aux conflits armés
Chapitre II. La modulation des engagements conventionnels des Etats lors des situations dâurgence, conflits armés et autres contextes exceptionnels
Chapitre III. Lâapplication des droits de lâhomme en période de conflits armés et personnes spécialement protégées : approche différenciée des obligations étatiques
Chapitre IV. Droits civils et politiques et conflits armés (I) : application du droit à la vie
Chapitre V. Droits civils et politiques et conflits armés (II) : bannir les violences sexuelles et fondées sur le genre comme « arme de guerre »
Chapitre VI. Droits civils et politiques (III) : libertés individuelles et préservation de lâespace civique et politique en situation de conflits armés
Chapitre VII. Garantir lâindivisibilité des droits de lâhomme en temps de conflits : prendre les droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux au sérieux
Chapitre VIII. Contentieux international de droits de lâhomme et conflits armés : lâaccès des victimes aux mécanismes internationaux de plaintes
Chapitre XIX. Lâaccès des victimes aux mécanismes nationaux de justice, réparation et réconciliation : restaurer la paix et rendre justice comme garanties de non-répétition
Bibliographie sélective
Index de la jurisprudence citée
Index thématique
Liste des abréviations et acronymes
A propos de lâauteur