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Le droit international du désarmement
entre idéalisme et réalisme
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Le droit international du désarmement est la somme dâobligations, bilatérales et multilatérales, qui sâinscrivent au coeur même des buts contenus dans la Charte des Nations Unies et qui se développent au fur et à mesure que grandit la menace inhérente à lâexistence des armes de destruction massive, à commencer par les armes nucléaires. Il a réussi notamment à préserver certaines zones géographiques de cette menace et a indéniablement contribué à freiner la prolifération des armes nucléaires. Pourtant, la menace de destruction totale que fait peser sur lâhumanité cette catégorie dâarmements pose aujourdâhui, avec le changement climatique, un défi existentiel à la communauté internationale. Le désarmement doit se frayer un chemin entre la recherche dâobligations basées sur un idéal, le désarmement général et complet, et lâacceptation de mesures de maîtrise des armements faute de mieux. Dans ce parcours, la conviction de la nature indiscriminée et intrinsèquement immorale de lâarme nucléaire constitue une étape décisive vers lâémergence dâune opinio iuris communis de son caractère en tous points contraire au droit international.
Juan Manuel Gómez Robledo, juge à la Cour internationale de Justice et ancien diplomate mexicain, a une longue expérience des négociations multilatérales portant sur le désarmement, notamment le désarmement nucléaire, au sein des organes dont le mandat est de parvenir à un monde libre de la menace de lâemploi des armes nucléaires. Il a également contribué à lâintégration du droit international humanitaire dans lâaction en faveur du désarmement.
Chapitre I. Introduction générale
Propos liminaires
A. Les différents régimes et leur raison dâêtre
B. Le désarmement nucléaire est-il possible? Volontarisme politique ou exigence juridique?
Conclusion
Chapitre II. Les petits et les grands pas dâune approche réaliste
A. Le droit de la Charte des Nations Unies. Les conditions de lâexercice de la légitime défense
B. Le droit international humanitaire : ses principes et leur application
C. Les fondements du désarmement nucléaire
Chapitre III. La quête de lâidéalisme
A. Le désarmement au coeur des fonctions des Nations Unies
B. La jurisprudence de la CIJ
Conclusion
Chapitre IV. Lâémergence dâune opinio juris communis
A. Les éléments essentiels de la coutume et la question de lâémergence dâune opinio juris communis
B. Les éléments de preuve dans les règles coutumières du droit international humanitaire
C. Fondements dans la doctrine
Conclusion
Chapitre V. Vers lâinterdiction universelle
A. Lâinitiative humanitaire au sein de la Conférence dâexamen du TNP de 2010 et au-delÃ
B. Lâexigence de lâinterdiction universelle : le Traité sur lâinterdiction des armes nucléaires de 2017 (TIAN). La question de sa compatibilité avec le TNP. Sa portée et la quête de lâuniversalité
Conclusion
Annexes
Annexe I : Les différents types dâarmes et leurs régimes afférents
Annexe II : Le désarmement humanitaire
Annexe III : La portée du Traité de non-prolifération des armes nucléaires
Annexe IV : Les zones exemptes dâarmes nucléaires (I) : le cas des zones régionales
Annexe V : Les zones exemptes dâarmes nucléaires (II) : le cas des espaces internationalisés
Annexe VI : Les traités bilatéraux portant sur les armes nucléaires stratégiques (Etats-Unis-URSS/Russie)
Annexe VII : Les traités relatifs aux essais nucléaires
Bibliographie
A propos de lâauteur
Propos liminaires
A. Les différents régimes et leur raison dâêtre
B. Le désarmement nucléaire est-il possible? Volontarisme politique ou exigence juridique?
Conclusion
Chapitre II. Les petits et les grands pas dâune approche réaliste
A. Le droit de la Charte des Nations Unies. Les conditions de lâexercice de la légitime défense
B. Le droit international humanitaire : ses principes et leur application
C. Les fondements du désarmement nucléaire
Chapitre III. La quête de lâidéalisme
A. Le désarmement au coeur des fonctions des Nations Unies
B. La jurisprudence de la CIJ
Conclusion
Chapitre IV. Lâémergence dâune opinio juris communis
A. Les éléments essentiels de la coutume et la question de lâémergence dâune opinio juris communis
B. Les éléments de preuve dans les règles coutumières du droit international humanitaire
C. Fondements dans la doctrine
Conclusion
Chapitre V. Vers lâinterdiction universelle
A. Lâinitiative humanitaire au sein de la Conférence dâexamen du TNP de 2010 et au-delÃ
B. Lâexigence de lâinterdiction universelle : le Traité sur lâinterdiction des armes nucléaires de 2017 (TIAN). La question de sa compatibilité avec le TNP. Sa portée et la quête de lâuniversalité
Conclusion
Annexes
Annexe I : Les différents types dâarmes et leurs régimes afférents
Annexe II : Le désarmement humanitaire
Annexe III : La portée du Traité de non-prolifération des armes nucléaires
Annexe IV : Les zones exemptes dâarmes nucléaires (I) : le cas des zones régionales
Annexe V : Les zones exemptes dâarmes nucléaires (II) : le cas des espaces internationalisés
Annexe VI : Les traités bilatéraux portant sur les armes nucléaires stratégiques (Etats-Unis-URSS/Russie)
Annexe VII : Les traités relatifs aux essais nucléaires
Bibliographie
A propos de lâauteur